CGV

Conditions Générales de Vente

Dans un monde idéal, toute machine, devrait être livrée avec une documentation rédigée dans la langue du client final. En outre, certaines marques n’archivent pas leurs documentations techniques. De plus, elles hésitent rarement à répondre que le document recherché est épuisé. Elles préfèrent souvent vendre des équipements neufs. Le site « La Documentation Technique » propose son assistance dans ces situations. Il délivre un accès à une multitude de documents numérisés.

Le site « La Documentation Technique » n’est lié à aucune entreprise. En conséquence de quoi, il n’assure le service après-vente d’aucune marque. Son seul rôle consiste à rechercher l’information dont vous avez besoin. Par ailleurs, la mise à disposition est sous une forme qui permet une fourniture rapide par voie électronique. Les documents numérisés sont généralement au format PDF. C’est cette mise à disposition d’un lien de téléchargement que vous payez.

En premier lieu, « La Documentation Technique » est un service de mise à disposition et de recherche de documentations. Ces documents concernent divers matériels, des tutoriels ou des cours et des logiciels : notices – mode d’emploi – manuel de service après vente – schémas électroniques – éclatés mécaniques – nomenclature de pièces – procédures d’étalonnage – notice de montage – manuel d’utilisation – manuel d’entretien – tutoriels de formation, etc. Cette liste n’est pas exhaustive. En effet, elle peut évoluer en fonction des demandes des utilisateurs du service. Les livraisons sont réalisées exclusivement par voie électronique. Un lien internet est disponible après réception du règlement. Ce lien peut-être également une URL vers le site d’un fabricant ou d’un distributeur. Le client reconnaît qu’il est possible que ce lien soit accessible directement et gratuitement à partir d’un moteur de recherche.

De fait, le service rendu par « La Documentation Technique » est d’aider les clients à localiser ces liens. Pour accéder à la documentation recherchée, il suffit de cliquer sur ce lien internet. Pour des raisons pratiques, « La Documentation Technique » propose un catalogue en ligne. Avec ce service, les documentations sont classées par catégories. Ce dispositif permet d’informer les internautes du contenu des documentations disponibles. « La Documentation Technique » délivre ce service sans restriction géographique pourvu que le client renseigne une adresse email valide et soit en capacité de payer sa commande en ligne.

De sorte que le site « La Documentation Technique » fourni des liens de téléchargement (présentant un caractère transitoire) qui ont pour unique objet de permettre l’accès licite à des documentations techniques. Leur transmission s’opère par la voie d’un réseau numérique. Cela ne semble pas causer un préjudice injustifié ou intolérable aux intérêts légitimes des fabricants ou importateurs. Ce procédé ne viole pas le Copyright qui est censé protéger l’intégrité des données techniques et du contenu informationnel. Aucune modification n’est apportée aux documentations.

Langues d’édition et service de traduction :

Les documentations sont téléchargeables dans leur langue d’origine. Le site « La Documentation Technique » n’est ni éditeur ni dépositaire des documentations vers lesquels les liens pointent sur le WEB ; en conséquence de quoi le site « La Documentation Technique » ne peut être tenu pour responsable si le client n’obtient pas une documentation précisément dans sa langue maternelle. La grande majorité des liens proposés par le site « La Documentation Technique » pointe vers des documentations en français et en anglais (parfois en allemand ou espagnol), rarement dans d’autres langues. Autant que possible, le site « La Documentation Technique » écarte les documentations éditées dans d’autres langues que l’anglais et le français mais certaines publications originales anciennes n’existent que dans la langue du pays où les équipements ont été produit ; c’est parfois le cas de matériel fabriqué en Russie (éditées en écriture cyrillique pendant la Guerre froide par exemple), en Chine, au Japon, etc. Si le client souhaite une documentation précise dans une langue particulière, il doit en faire préalablement la demande à notre Assistance Technique : aucune commande confirmée n’est remboursable puisque les liens vers les documentations sont en téléchargement automatisé immédiatement après la validation du paiement (voir dernier paragraphe des CGV)

Le site « La Documentation Technique » propose également un service de traduction payant, à la page, (sous certaines conditions) : Contactez l’Assistance Technique.

Prix des prestations :

Le montant demandé pour accéder aux liens de téléchargement des documents permet de couvrir l’ensemble des frais techniques, administratifs et de gestion (amortissement des équipements informatiques, administration et mise à jour du catalogue en ligne, référencement SEO, etc.) mais surtout le temps passé dans la recherche des documentations, dans toutes les couches du WEB y compris celles qui ne sont pas référencées par les moteurs de recherche (WEB profond)

Par conséquent, nos prestations ne sont pas remboursables :

EN RAISON DE LA NATURE ET DU MODE DE LIVRAISON, LE CLIENT RECONNAÎT QU’IL NE POURRA EN AUCUN CAS EXERCER SON DÉLAI LÉGAL DE RÉTRACTATION. EN EFFET, LES LIENS D’ACCÈS MIS A SA DISPOSITION SONT EN TÉLÉCHARGEMENT IMMÉDIAT. NOUS SOMMES DANS LE CADRE PARTICULIER D’UNE LIVRAISON INSTANTANÉE D’INFORMATIONS DÉMATÉRIALISÉES. SEULE L’INCAPACITÉ TECHNIQUE DU TÉLÉCHARGEMENT EFFECTIF D’UNE DOCUMENTATION (LIEN MORT, ACCÈS IMPOSSIBLE, FICHIER CORROMPU OU NON AFFICHABLE) ATTESTÉE PAR NOS SERVEURS POURRA NATURELLEMENT FAIRE L’OBJET D’UN REMBOURSEMENT SI NOS SERVICES ÉTAIENT DANS L’INCAPACITÉ DE LIVRER LA COMMANDE PAR UN AUTRE MOYEN.

En cas de question, merci de contacter le SUPPORT TECHNIQUE FRANCOPHONE